École et handicap
Les informations qui suivent concernent l'accueil de l'enfant en situation de handicap en collectivité jusqu'à la fin du lycée.
Textes de référence
                                                
                                                        
                                                            
                                                            
                                                            Circulaire n°2017-137 du 4 août 2017 relative aux élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement français à l'étranger
                                                        
                                                        
                                                            
                                                            
                                                            Code des assurances : article L132-7
                                                        
                                                        
                                                            
                                                            
                                                            Circulaire n°2017-045 du 9 mars 2017 de rentrée scolaire 2017
                                                        
                                                        
                                                            
                                                            
                                                            Circulaire n°2016-186 du 30 novembre 2016 relative à la formation et l'insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
                                                        
                                                        
                                                            
                                                            
                                                            Réponse ministérielle du 3 mars 2020 relative au temps périscolaire des enfants en situation de handicap
                                                        
                                                        
                                                            
                                                            
                                                            Réponse ministérielle du 17 mars 2020 relative à la reconnaissance de la langue des signes
                                                        
                                                        
                                                            
                                                            
                                                            Réponse ministérielle du 23 mars 2020 relative à la scolarisation adaptée aux enfants sourds
                                                        
                                                        
                                                            
                                                            
                                                            Réponse ministérielle du 24 mars 2020 relative à l'inclusion scolaire de tous les élèves
                                                        
                                                    
                                                Comment faire si...